Si vous tenez à ce que vos biens soient par ta gés confor mé ment à vos sou haits après votre décès, vous devez agir de votre vi vant. Mais même les plus pru dents ne sont pas à l'abri d'un faux pas. Une pe tite liste des prin ci pales er reurs de pla ni fi ca tion suc ces so rale, afin de vous per mettre d'évi ter les chausse-trappes.
Les par ti cu liers qui prennent la peine de pla ni fier leur suc ces sion sou haitent bien en ten du que tout se passe confor mé ment à leurs sou haits après leur décès. Or ce n'est pas tou jours le cas. Il n'existe au cune sta tis tique of fi cielle mais les spé cia listes du ter rain nous confirment que de nom breuses er reurs sont en core com mises. Cer taines peuvent être de na ture pu re ment tech nique, no tam ment dans les for mu la tions uti li sées dans les tes ta ments.
" Mais une en quête amé ri caine dé montre que seuls 3% des pro blèmes en ma tière de trans ferts de pa trimoine sont im pu tables à la qua li té des conseils ju ridiques, fis caux ou fi nan ciers. Sep tante pourcent des trans ferts de pa tri moine ne se dé roulent pas comme prévu parce que la gé né ra tion sui vante n'est pas suf fi sam ment pré pa rée ", sou lignent Alain Nijs et Niek Vers lype, avo cats chez Gree nille, un ca bi net spé cia li sé dans le conseil pa tri mo nial aux par ti cu liers for tunés. Un aper çu des er reurs les plus fré quentes.
Ne pas sa voir ce que l'on veut
Alain Nijs (Gree nille) : " Une pla ni fi ca tion suc ces so rale réus sie ne se contente pas d'une ap proche ju ri dico-fis cale des sou haits du dis po sant. Les ré ponses aux ques tions de droit civil ou fis cal sont es sen tielles, mais elle ne consti tue que la conclu sion d'un im por tant pro ces sus préa lable. Ce pro ces sus por te ra notam ment une grande at ten tion à la vo lon té du dis po sant et à ses mo ti va tions. " On ne peut ap pli quer des tech niques per met tant de réa li ser cer tains ob jec tifs que lors qu'on connaît ces ob jec tifs et de leurs mo tiva tions.
Ne pas par ler de ce que l'on veut
Notre en quête an nuelle " Le Belge et son ar gent " ré vèle que 84% des Belges ont l'in ten tion de lais ser un hé ri tage à leurs en fants. Pour tant, sept per sonnes in ter ro gées sur dix n'en parlent pas à leurs enfants. " Ne pas com mu ni quer suf fi sam ment avec tous les in té res sés est une er reur ca pi tale ", juge Nijs. Ces in té res sées sont en pre mier lieu le conjoint et les en fants. " Il faut mettre sur pied une culture et une struc ture de com mu ni ca tion. Des mo ments de dis cus sions for mels, par exemple pen dant un conseil de fa mille, obligent tous les in té res sés à ré flé chir ac ti ve ment à la ques tion. Ils se ré vèlent plus fé conds que quelques mots ra pi de ment échan gés à table pen dant un dîner de fa mille le di manche ", ex plique-t-il.
" Il est éga le ment cru cial de jouer cartes sur table avec son conseiller ", note le no taire Eric Spruyt. " Il peut être très dan ge reux pour un client de dis si mu ler des in for ma tions. Une pré sen ta tion in com plète d'un pa tri moine, d'une com po si tion de fa mille ou des ob jec tifs peut en effet in duire le conseiller en er reur et l'ame ner à pro po ser des so lu tions in adé quates.
Trop de bri co lage
Autre point dé li cat : ne pas se faire as sis ter par des pro fes sion nels. Niek Vers lype: " Le coût de l'opé ration, un peu d'or gueil mal placé, une vo lon té de dis cré tion ne sont quelques-unes des rai sons pour lesquelles cer tains pré fèrent ne pas faire appel à des per sonnes qui ont une bonne connais sance des dossiers. Il ar rive en core trop sou vent qu'on ne prenne des me sures que lors qu'il est trop tard. On fait alors appel à un conseiller pour re col ler les mor ceaux. "
At tendre trop long temps
Nous sa vons que nous n'échap pe rons pas à la mort, mais n'ai mons pas pen ser à notre propre décès. En ma tière de pla ni fi ca tion suc ces so rale, un grand nombre de Belges sont des adeptes de la po li tique de l'au truche. Les chiffres en la ma tière sont élo quents. Quatre-vingt quatre pourcent des per sonnes in ter rogées dans le cadre de notre en quête an nuelle " Le Belge et son ar gent " disent vou loir lais ser un hé ritage à leurs en fants. Mais plus de la moi tié d'entre elles, même parmi les plus de 65 ans, n'ont en core pris au cune me sure concrète dans ce do maine – elles n'ont ni contac té leur no taire, ni éta bli un tes tament. Une en quête de la Croix-Rouge fla mande pu bliée cette année ar rive à des conclu sions si mi laires. Alors que neuf sé niors et mé diors (plus de 45 ans) sur dix es timent qu'il est im por tant de dé ter mi ner eux-mêmes ce qu'il ad vien dra de leur pa tri moine après leur mort, ils ne sont que 22% à avoir ré di gé un tes ta ment.
Com men cer trop tôt
Com men cer trop tôt peut éga le ment avoir des consé quences pré ju di ciables. Ré flé chis sez bien à tout ce que vous faites et au mo ment où vous le faites. Le tes ta ment ne sera exé cu té qu'après votre décès. Si vous chan gez d'avis après l'avoir éta bli, il vous suf fit de le mo di fier ou d'en ré di ger un nou veau. Au cune rai son de pa ni quer. En re vanche, ce n'est pas le cas d'une do na tion. Ce dont on fait don dis pa raît dé fi niti ve ment du pa tri moine. Évi tez de vous dé pouiller de toutes vos éco no mies. Comme on dit dans le jargon : " ne vous désha billez pas to ta le ment avant d'aller au lit ".
Sou vent, on pri vi lé gie dès lors les do na tions avec ré serve d'usu fruit. Cela im plique que vous faites don de cer tains biens (un por te feuille de pla ce ment, par exemple), mais que vous conti nuez à en bé né fi cier des pro duits (di vi dendes, in té rêts). Le no taire Re naud Gré goire nuance pour tant l'uti li té de telles do nations. " Quel est l'in té rêt de votre en fant dans la do na tion s'il ne peut rien faire des biens qu'il re çoit ? Don ner n'est pas une obli ga tion. Si vous faites ce ca deau à votre en fant, l'in té rêt de la gé né ra tion suivante doit pri mer ", af firme-t-il.
Pri vi lé gier l'as pect fis cal
On a sou vent ten dance à ré duire la pla ni fi ca tion suc ces so rale à une bat te rie de tech niques vi sant à mi nimi ser les droits de suc ces sion. Mais cette crainte de droits de suc ces sion exor bi tants est gé né ra le ment in fon dée. Les ta rifs s'ap pliquent par hé ri tier, et entre conjoints ou co ha bi tants, ou entre pa rents et enfants, ils sont re la ti ve ment abor dables. En Flandre, les pa tri moines mo bi lier et im mo bi lier sont de plus scin dés.
D'autres mo ti va tions sont sou vent plus dé ter mi nantes pour pla ni fier votre suc ces sion, même si cela accroît la pres sion fis cale. Vou lez-vous que vos en fants d'un autre lit hé ritent éga le ment, même si lé ga lement, ils ne sont pas consi dé rés comme fai sant par tie de votre fa mille ? Vou lez-vous être cer tain que votre conjoint, qui a de mau vaises re la tions avec vos pa rents, de vienne seul pro prié taire de l'ha bi ta tion fa mi liale à votre décès ? Ces quelques exemples dé montrent que de nom breuses per sonnes ont in té rêt à éla bo rer une pla ni fi ca tion pré cise pour des rai sons autres que fis cales.
Ne pas tenir votre pla ni fi ca tion à jour
Des liens fa mi liaux peuvent se ren for cer ou se di luer, des beaux-en fants peuvent ar ri ver (ou s'en vont), votre pa tri moine peut s'ac croître ou chan ger de com po si tion, la lé gis la tion peut évo luer. Il est par conséquent im pé ra tif de pas ser ré gu liè re ment au crible votre pla ni fi ca tion suc ces so rale et de l'adap ter si néces saire. " Ne pas tenir à jour des dis po si tions prises pré cé dem ment est l'une des er reurs les plus graves en ma tière de pla ni fi ca tion suc ces so rale ", juge le no taire Eric Spruyt. Pen sez aux tes ta ments éta blis avant que la si tua tion fa mi liale change ou que la lé gis la tion soit mo di fiée, et qui ne cor res pondent plus à la vo lon té de leur au teur. "
